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Marques déposées par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES
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CHATEAU SELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SELLE
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES

Numéro de dépôt :
1139292
Date de dépôt :
18/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHATEAU SELLE

Déposée le 18 juin 1980 par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU SELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES domicilié(e) société civile particulière agricole 83250 LA LONDE LES MAURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque CHATEAU SELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1139292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU SELLE est expirée depuis le 18 juin 1990.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE PROVENCAL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHATEAU ROMASSAN , LA BOUTEILLE PROVENCALE , COEUR DE GRAIN , OTT LA COMPLICITE DES GENS DE MER


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES - société civile particulière agricole 83250 LA LONDE LES MAURES - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-055

Vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.